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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION. Les présentes conditions d’utilisation décrivent les règles pour les utilisateurs (« vous ») de tout site Web de Stryker. Un site Web de Stryker ne peut servir qu’à obtenir de l’information ou, dans certains cas, à passer des commandes sécurisées conformément au contrat d’utilisation applicable de Stryker. En utilisant un site Web de Stryker ou en y téléversant des fichiers, vous consentez par le fait même à respecter les conditions d’utilisation énoncées ici même (ci-après les « conditions d’utilisation »), de même que la déclaration de confidentialité de Stryker (ci-après la « déclaration de confidentialité »). Si vous refusez de respecter les conditions d’utilisation et la déclaration de confidentialité, vous devez vous abstenir complètement d’utiliser un site Web de Stryker, y compris, sans s’y limiter, en téléversant ou téléchargeant du contenu ou de l’information s’y trouvant.

Stryker possède et administre tous ses sites Web. Nous utilisons le nom Stryker pour désigner l’ensemble de notre entreprise, y compris Stryker Corporation, dont le siège social international est situé au 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, États-Unis, et toutes les entreprises dirigées par Stryker, comme ses filiales, ses divisions et ses sociétés affiliées.

En accédant au site Web de Stryker, vous consentez aux conditions énoncées ci-dessous. Si vous n’y consentez pas, veuillez noter que vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser les sites Web de Stryker, quels qu’ils soient. Les conditions d’utilisation et la déclaration de confidentialité sont en vigueur pour tous les sites Web de Stryker. Stryker et ses sociétés affiliées exploitent également d’autres sites Web. Les conditions d’utilisation pourraient également s’appliquer à ces sites. Veuillez passer en revue les conditions d’utilisation publiées sur ces autres sites lorsque vous les visitez. Stryker se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation à tout moment. En utilisant un site Web de Stryker, vous déclarez et garantissez que vous acceptez de telles modifications et toutes les versions futures des conditions d’utilisation. La dernière mise à jour des présentes conditions d’utilisation date du 21 mai 2010.

Les conditions d’utilisation encadrent exclusivement votre accès à un site Web de Stryker et l’utilisation que vous en faites; elles ne modifient en aucun cas les autres conditions d’utilisation ou ententes que vous pourriez avoir avec Stryker, ses sociétés mères ou associées ou ses filiales sur des sujets autres que l’utilisation d’un site Web de Stryker.

Veuillez lire notre déclaration de confidentialité pour comprendre les règles de confidentialité qui encadrent votre utilisation des sites Web de Stryker. À moins d’indication contraire dans tout autre contrat d’utilisation ou avis ou dans toute autre déclaration, politique ou condition d’utilisation sur un site Web de Stryker, les conditions d’utilisation et la déclaration de confidentialité constituent la totalité de l’entente entre Stryker et vous en ce qui a trait à votre utilisation de ses sites Web. Vous pourriez être soumis à d’autres conditions qui entrent en vigueur lorsque vous accédez à des services ou contenus particuliers dans certaines parties d’un site Web de Stryker ou lorsque vous ouvrez un lien vous conduisant sur un site externe.

Les renseignements contenus sur les sites Web de Stryker : (i) fournissent des conseils généraux ne touchant que les sujets abordés et ne devraient en aucun cas être interprétés comme des conseils juridiques ou médicaux, ni se substituer à de tels conseils; et (ii) ne constituent aucunement une offre ou une invitation à acheter des produits ou des services.

La mention d’un produit ou service de Stryker sur un site Web de Stryker n’indique pas qu’un tel produit ou service est disponible dans votre pays, que ce soit actuellement ou dans l’avenir, étant donné les différences de réglementations et de conditions d’utilisation qui pourraient y avoir cours. De telles mentions n’indiquent aucunement notre intention de vendre le produit ou le service dans votre pays; vous devriez toujours vous fier aux renseignements sur le produit spécialement rédigés pour votre pays. Le site Web de Stryker contient des renseignements relatifs à des produits et services qui pourraient, selon les pays et les régions du monde, être disponibles ou indisponibles, porter d’autres noms de marques de commerce ou, le cas échéant, être approuvés ou autorisés pour la vente ou l’utilisation par des autorités réglementaires gouvernementales, mais être encadrés par des indications ou des restrictions différentes.

Bien que les renseignements sur les produits présentés sur un site public de Stryker soient accessibles à tous, ils ne s’adressent qu’aux résidents des États-Unis, à moins qu’un drapeau ou un symbole régional n’indique le contraire. Les sites Web de Stryker pourraient diriger vers d’autres sites Web créés par diverses divisions ou filiales de Stryker qui, parfois, ne sont pas situées aux États-Unis. Ces sites pourraient contenir de l’information qui ne s’applique qu’au pays ou à la région d’où ils proviennent. En aucun cas le contenu d’un site Web lié ne doit être interprété comme une promotion ou une sollicitation pour l’achat ou l’utilisation d’un produit non autorisé par les lois et règlements en vigueur dans le pays où vous vous trouvez.

Les sites Web de Stryker contiennent, à l’occasion, de l’information relative à divers problèmes médicaux, de santé ou de condition physique et à leur traitement. Cette information ne devrait pas se substituer à l’avis d’un médecin ou d’un autre professionnel de la santé. L’information ici présente ne doit pas vous servir à diagnostiquer un problème de santé ou de condition physique ou une maladie. Vous devriez toujours consulter un professionnel de la santé, comme un médecin, pour déterminer quelle série de traitements vous convient, le cas échéant.

Droits d’auteur et marques de commerce. Le contenu des sites Web de Stryker est protégé par des lois encadrant les droits d’auteur et les marques de commerce partout dans le monde. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés aux présentes sont réservés. La reproduction, le transfert, la distribution ou le stockage d’une partie ou de la totalité du contenu sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Stryker sont interdits, sauf dans la mesure permise par les présentes conditions. Stryker vous autorise à naviguer sur les sites Web de Stryker à partir de votre ordinateur, à imprimer ou télécharger du contenu uniquement pour votre usage personnel ou pour un usage non commercial, à condition qu’un tel usage n’entre pas en compétition avec Stryker et ne soit pas de nature à discréditer Stryker. Toutefois, il est interdit de modifier ou de reproduire davantage le contenu. Le contenu ne peut être copié ou utilisé d’aucune autre manière sans l’autorisation écrite préalable d’un représentant autorisé de Stryker. Les documents individuels se trouvant sur un site Web de Stryker pourraient être soumis à des conditions supplémentaires indiquées à même les documents.

Les maques de commerce, marques de service, noms commerciaux, présentations et produits figurant dans les sites Web de Stryker sont protégés aux États-Unis et internationalement. Stryker est une marque déposée de Stryker Corporation. Les autres noms de produits et d’entreprises mentionnés dans les sites Web de Stryker pourraient porter les marques de commerce ou les noms commerciaux de leurs propriétaires respectifs. Votre accès aux sites Web de Stryker ne doit pas être interprété comme accordant, de manière implicite ou par préclusion, quelque autorisation ou droit d’utilisation que ce soit des marques apparaissant sur les sites Web sans l’autorisation écrite préalable d’un représentant autorisé de Stryker ou d’un propriétaire tiers, excepté pour reconnaître les produits et services de l’entreprise.

Si vous pensez que votre propriété intellectuelle a été incorrectement utilisée sur un site Web de Stryker, veuillez communiquer avec le service de conformité à l’adresse ci-dessous.

Logiciels. Vous n’êtes autorisé à utiliser tout logiciel utilisé ou accessible par un site Web de Stryker, de même que les fichiers et images qu’il génère, son code, sa source et sa destination et les données qui l’accompagnent (ci-après collectivement désignés par « logiciel ») que pour accéder au site Web et conformément aux conditions expressément indiquées sur le site Web. Stryker conserve l’entièreté du titre de propriété et des droits de propriété intellectuelle du logiciel. Vous consentez à ne pas reproduire, distribuer, vendre, modifier ou créer du matériel dérivé de quelque partie du logiciel que ce soit, ni à le décompiler, désosser ou désassembler, à moins qu’une loi en vigueur ne vous autorise à le faire.

Représentations de l’utilisateur. En utilisant un site Web de Stryker, vous consentez à : (a) ne pas perturber ou compromettre la sécurité du site Web, ni l’utiliser abusivement, de même que tout autre service, ressource du système, compte, serveur ou réseau qui lui est connecté ou qui est accessible par son entremise ou par un site Web associé ou lié; (b) ne pas perturber ou compromettre la satisfaction d’autres utilisateurs du site Web de Stryker ou de tout site associé ou lié; (c) ne pas télécharger, publier ou transmettre de toute autre manière un virus ou un autre fichier dommageable, nuisible ou destructeur sur un site Web de Stryker; (d) ne pas utiliser ou tenter d’utiliser un compte, un service ou un système d’autrui sans l’autorisation de Stryker, ni utiliser une fausse identité sur un site de Stryker; (e) ne pas transmettre, sur un site Web de Stryker ou par son entremise, des pourriels, des chaînes de lettres, des courriels indésirables ou tout autre type de courriel de masse non sollicité à des personnes ou des entités qui n’ont pas consenti à en recevoir; (f) ne pas divulguer votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe à autrui, que ce soit ou non par l’entremise du site Web de Stryker; (g) ne pas essayer d’obtenir un accès non autorisé au site Web de Stryker ou à des portions du site auxquelles le grand public n’a pas accès; (h) ne pas utiliser un site Web de Stryker pour chercher, fournir ou obtenir un conseil médical en particulier, un avis médical ou un diagnostic par rapport à la situation ou au problème particulier d’un patient.

De plus, vous acceptez d’avoir l’entière responsabilité des actions et des communications effectuées ou transmises par l’entremise de votre compte et de vous conformer, dans le cadre de l’utilisation et des activités que vous faites sur un site Web de Stryker, à toutes les lois et tous les règlements locaux, provinciaux ou d’État, nationaux et internationaux en vigueur, y compris, sans s’y limiter, aux lois des États-Unis qui encadrent l’exportation.

Excepté si vous êtes un utilisateur inscrit (comme défini dans le contrat d’utilisation applicable), dans la mesure où vous utilisez un site Web sécurisé de Stryker dans un but professionnel dans le cadre du traitement de patients, vous consentez expressément à ne pas révéler ou mentionner un patient en particulier, son trouble médical ou tout autre renseignement qui pourrait permettre de l’identifier, ni de discuter de tels sujets. Vous consentez également expressément à ne pas discuter d’emplois non conformes de produits médicaux, ni à appuyer de telles pratiques, ni à en faire mention, y compris si l’emploi n’est pas autorisé par la Food and Drug Administration des États-Unis (FDA) ou par tout autre organisme de réglementation.

Mise à jour du site Web. Tout le contenu disponible sur un site Web de Stryker, y compris, sans s’y limiter, les données, les dessins techniques, les configurations, les soumissions, l’information des commandes et les données du catalogue, est réputé exact. Vous devriez toutefois évaluer par vous-mêmes l’exactitude et la pertinence de l’information relative au contenu, aux produits et aux services offerts sur un site Web de Stryker en fonction de vos besoins particuliers. Les spécifications relatives à des produits et services sont modifiables sans préavis et Stryker se réserve le droit d’apporter, sans préavis, des changements au processus, au contenu ou à la configuration. Stryker ne garantit pas que les produits ou services affichés en ligne seront disponibles au moment de votre commande.

Stryker peut à tout moment supprimer, modifier, interrompre ou discontinuer un aspect quelconque d’un site Web de Stryker, y compris la disponibilité d’une fonction. Stryker peut supprimer, modifier ou changer de toute autre manière n’importe quel contenu, y compris celui de tiers, qu’il soit sur un site Web de Stryker ou qu’il en provienne. Stryker peut imposer des limites par rapport à certaines fonctions ou certains services ou restreindre votre accès à certaines parties ou à la totalité d’un site Web de Stryker, et ce, sans préavis et sans engager de responsabilité à votre égard. Stryker peut mettre fin à tout moment à l’autorisation et aux droits qui vous sont accordés par la présente et à votre utilisation de tout site Web de Stryker, à son entière discrétion. Dans pareille situation, vous devrez détruire tout contenu téléchargé d’un site Web de Stryker.

Liens vers d’autres sites Web. Dans un souci de convivialité, Stryker pourrait inclure des liens vers des sites Web possédés ou administrés par des tiers, pour lesquels les présentes conditions d’utilisation ne sont pas valides. Stryker se dégage de toute responsabilité quant au contenu de tels sites. Vous admettez que Stryker n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites Web et qu’il ne peut se porter garant du matériel qui y est créé ou publié. C’est pourquoi vous devriez passer en revue les règles d’utilisation d’un site Web de tiers auquel vous accédez par un de nos sites avant de l’utiliser. En outre, la présence d’un résumé ou d’un lien vers un site externe n’indique aucunement que Stryker appuie le site Web, le produit ou le service en question, ni qu’il se porte garant de l’exactitude de son contenu. Stryker se dégage de toute responsabilité quant aux dommages et aux blessures qui résultent de l’accès ou de l’incapacité d’accéder à un tel site.

Liens vers un site Web de Stryker. Tous les liens menant à un site Web de Stryker doivent être approuvés à l’écrit par Stryker, excepté lorsque les conditions suivantes sont respectées, auquel cas Stryker consent : (a) le lien n’est qu’au format texte et ne comprend que le titre de la page d’accueil du site de Stryker; (b) le lien ne dirige qu’à la page d’accueil du site Web plutôt qu’à une page située plus loin dans l’arborescence du site; (c) lorsque le lien est activé par un utilisateur, il affiche la page Web de Stryker en plein écran plutôt que dans un cadre intégré à la page contenant le lien; et (d) l’apparence, l’emplacement et tous les autres aspects du lien (i) ne donnent pas faussement l’impression qu’une entité, ses activités ou ses produits sont promus par Stryker ou ses sociétés affiliées ou qu’ils y sont associés, et (ii) ne portent aucunement atteinte à la réputation associée au nom et aux marques de commerce de Stryker ou de ses sociétés affiliées. Vous reconnaissez que Stryker se réserve le droit, en toutes circonstances, de retirer son consentement à ce que vous utilisiez un lien, et ce, à tout moment, sans raison ni préavis. En pareille situation, vous convenez de retirer tous les liens auxquels Stryker ne consent plus.

Votre contenu et vos idées. En soumettant du contenu sur l’un de nos serveurs, notamment par courriel ou par une page Web, vous acceptez que : (a) aucun aspect du contenu n’est illégal ou inapproprié; (b) vous déployez des efforts raisonnables pour analyser et supprimer tous les virus ou autres fonctions indésirables ou nuisibles avant de soumettre le contenu; (c) le contenu est votre propriété ou vous détenez le droit illimité de nous le fournir; Stryker est autorisée à publier le contenu ou à intégrer un concept qu’il décrit dans un produit, et ce, gratuitement et sans avoir à rendre de comptes; (d) vous consentez à n’intenter aucune poursuite contre nous relativement au contenu que vous publiez et à nous indemniser si un tiers intentait une poursuite contre nous par rapport à ce contenu; (e) votre contenu ne contrevient pas aux conditions du présent contrat d’utilisation, ni à celles de la déclaration de confidentialité de Stryker, ni à celles d’aucune autre licence conventionnelle, le cas échéant; (f) vous vous portez garant du contenu et de l’information que vous publiez, de même que du consentement requis, de l’authenticité et de l’exactitude de ce contenu.

Stryker ne passe pas en revue le contenu publié par les utilisateurs sur l’ensemble de ses sites Web et n’est pas non plus en mesure de le faire; Stryker se dégage de toutes responsabilités quant à ce contenu. Stryker se réserve le droit de retirer, à sa discrétion, du contenu publié par des utilisateurs.

Avertissement relatif aux titres. Les sites Web de Stryker peuvent contenir des énoncés prospectifs, comme définis dans la Private Securities Litigation Reform Act de 1995. De tels énoncés se basent sur des prévisions qui étaient justes au moment de leur publication.

Si l’une des hypothèses sous-jacentes s’avérait inexacte ou inconnue ou si des risques ou des incertitudes se manifestaient, les résultats réels pourraient sensiblement différer des prévisions de Stryker indiquées dans de tels énoncés.

Ces risques et ces incertitudes comprennent les conditions générales de l’industrie et de la concurrence, les conditions économiques comme les taux d’intérêt et les fluctuations des taux de change, les avancées technologiques et les brevets obtenus par la concurrence, les difficultés inhérentes au développement de nouveaux produits, dont l’obtention des approbations réglementaires, les réformes des soins de santé à l’étranger, les réglementations gouvernementales et les tendances à limiter les coûts en soins de santé.

Une liste plus détaillée et une description des risques, des incertitudes et d’autres facteurs se trouvent dans le formulaire 10‑K du rapport annuel de Stryker pour l’exercice financier en cours. Des copies de ce formulaire et les dépôts subséquents se trouvent en ligne à l’adresse www.sec.gov ou s’obtiennent sur demande auprès de l’entreprise.

L’entreprise n’est aucunement responsable de corriger les énoncés prospectifs à la suite de nouvelles informations, d’événements ou de développements récents.

Tout renseignement permettant de vous identifier transmis à un site Web de Stryker est encadré par la déclaration de confidentialité de Stryker, laquelle est incorporée par renvoi comme si elle faisait pleinement partie des conditions d’utilisation. Stryker se réserve le droit d’utiliser ou de copier toute autre information contenue dans de telles communications, y compris des idées, des inventions, des concepts, des techniques ou du savoir-faire qui y seraient intégrés, pour quelque fin que ce soit. Les fins en question pourraient être de divulguer l’information à des tiers ou de développer, fabriquer ou mettre en marché un produit ou service.

Garantie. L’utilisation d’un site Web de Stryker et de son contenu n’est permise que pour un usage privé et non commercial. Le contenu de tout site Web de Stryker vous est fourni pour votre commodité. Stryker déploiera des efforts raisonnables pour que l’information comprise sur son site Web soit à jour et exacte, mais ne fait aucune assertion, garantie ou promesse quant à l’exactitude, l’actualité et la complétude de cette information, qui est fournie telle quelle, selon sa disponibilité.

Dans les limites prévues par la loi applicable, Stryker et ses sociétés affiliées renoncent à toute forme de garantie, qu’elle soit expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, celles ayant trait à l’adéquation à un usage particulier ou à l’absence de contrefaçon. Vous consentez expressément à assumer tous les risques relatifs à l’utilisation d’un site Web de Stryker, y compris de l’ensemble de son contenu, de ses données ou des logiciels qui y sont, directement ou indirectement, distribués, téléchargeables ou accessibles. Vous comprenez et acceptez que vous êtes l’unique responsable des dommages encourus par votre entreprise ou votre système informatique ou de la perte de données occasionnée par le téléchargement de contenu, de données ou de logiciels de cette façon.

Vous reconnaissez que Stryker ne contrôle aucunement l’information, les produits ou les services offerts par des tiers par l’entremise d’un site Web, même s’il s’agit d’un site Web de Stryker. Sauf lorsqu’il en est convenu autrement à l’écrit, Stryker et ses sociétés affiliées se dégagent de toute responsabilité et ne formulent aucune garantie ni assertion quant à l’exactitude, l’actualité, la complétude, la fiabilité ou l’utilité des conseils, des opinions, des résumés, des énoncés ou de tout autre contenu, ni de tout produit ou service distribués ou rendus accessibles par des tiers sur un site Web d’un tiers ou de Stryker.

Stryker ne garantit d’aucune façon que ses sites Web ou leur contenu répondront aux exigences, ni que les sites Web et leur contenu seront accessibles sans interruption, rapidement, sécuritairement et sans erreur, ni que les défauts, le cas échéant, seront corrigés. De même, Stryker ne garantit aucunement le résultat obtenu par l’utilisation d’un site Web de Stryker ou de son contenu ni l’exactitude, la complétude ou la fiabilité de l’information obtenue par un site Web de Stryker, quel qu’il soit.

Stryker n’est aucunement responsable des dommages subis par un utilisateur, y compris, sans s’y limiter, de la perte de données occasionnée pas des retards, la non-remise ou la fausse remise de contenu ou de courriels, les erreurs, la mise hors service de systèmes, les pannes de systèmes ou de réseaux, la corruption de fichiers ou les interruptions de services, que ces circonstances soient causées par la négligence de Stryker, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants ou par les erreurs ou les omissions d’un utilisateur.

Sauf disposition contraire de la réglementation applicable relative à la sécurité des renseignements personnels, Stryker renonce à toute garantie ou assertion quant à la préservation de la confidentialité des renseignements transmis par l’entremise d’un site Web de Stryker.

Aucun des conseils ou renseignements que vous obtenez de Stryker ou d’un tiers par l’entremise d’un site Web de Stryker, qu’il soit transmis oralement ou à l’écrit, ne constitue une garantie.

Comme certains États interdisent de limiter ou d’exclure des garanties ou des conditions en particulier, il se peut qu’une partie des avis ci-dessus ne s’applique pas à vous.

Limitation de responsabilité. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, STRYKER, SES SOCIÉTÉS MÈRES, SES FILIALES, SES DIRIGEANTS, SES ADMINISTRATEURS, SES EMPLOYÉS, SES AGENTS ET SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, EN CAS DE NÉGLIGENCE, ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ D’UTILISER UN SITE WEB DE STRYKER OU TOUT CONTENU QUI S’Y TROUVE OU, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE ENCADRANT LA SÉCURITÉ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS, DES SUITES D’UN ACCÈS NON AUTORISÉ OU DE LA MODIFICATION DE VOS DONNÉES TRANSMISES, OU D’AUTRES RENSEIGNEMENTS QUI ONT ÉTÉ OU N’ONT PAS ÉTÉ ENVOYÉS OU REÇUS, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, DE DOMMAGES DÉCOULANT D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES BIENS INCORPORELS, ET CE, QUE STRYKER AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LES PARTIES RECONNAISSENT QUE LA RÉPARTITION DU RISQUE EST RAISONNABLE, QUE STRYKER AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. COMME CERTAINES AUTORITÉS INTERDISENT DES EXCLUSIONS DE GARANTIES EN PARTICULIER ET DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. DANS CE CAS, LA RESPONSABILITÉ DE STRYKER SERAIT LIMITÉE AUTANT QUE LA LOI LE PERMET.

Loi applicable. Les conditions d’utilisation sont régies par les lois de l’État du Michigan et les réclamations seront traitées par le tribunal fédéral et de l’État du Michigan, aux États-Unis. Si une disposition des présentes conditions d’utilisation s’avérait non valide ou inexécutable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme séparée des autres dispositions et n’affecterait en rien leur validité ou leur applicabilité.

Communiquer avec Stryker. Pour toute question au sujet des présentes conditions d’utilisation, veuillez écrire à :

Stryker Corporation
c/o: Corporate Compliance Officer
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Si les conditions d’utilisation étaient modifiées, la nouvelle version serait publiée sur tous les sites Web de Stryker. Veuillez vérifier de temps à autre la version en vigueur, en particulier avant de fournir des renseignements permettant de vous identifier. La dernière mise à jour des présentes conditions d’utilisation date du 21 mai 2010.